Quand vous achetez un logement vous avez à vous acquitter de frais de notaire correspondant aux frais d’enregistrements. Il existe une petite astuce pour payer ainsi moins d’impôts sur le plus value immobilière dans le cas d’une vente d’une résidence principale.
Frais enregistrement
L’idée que je vous propose est de payer l’impôt et les frais d’enregistrement uniquement sur la valeur immobilière et de faire la distinction avec les meubles meublants. Néanmoins on ne pourra pas déduire les meubles attachés à perpétuelle demeure.
Explication
Par exemple si vous avez une cuisine équipée qui n’est pas sur mesure, c’est à dire qu’il y a besoin de boucher des trous, ou que celle-ci n’est pas scellé au mur et que donc on peut facilement détacher sans endommager le logement, alors elle rentre bien dans les meubles meublants le logement et donc peut être retiré de la valeur immobilière. Si par exemple le logement est vendu 200.000€ et que cette cuisine aménagée vaut par exemple 4000€, la valeur immobilière et donc les frais d’enregistrements et plus value immobilière ne seront calculés que sur la base de 196.000€.
Par contre, si vous avez une glace ou une bibliothèque par exemple qui est attachée et scellée dans le mur, elle fait donc partie intégrante du logement. On appelle cela : attachée à perpétuelle demeure, vous ne pouvez donc pas déduire de vos frais de notaire.
On retrouve régulièrement les cuisines aménagées, les hôtes, climatisations etc… comme meubles meublants.
Cette petite astuce peut rapidement vous faire économiser quelques centaines d’euros sur vos frais de notaire, alors profitez en, le notaire vous demandera uniquement de faire un inventaire des meubles meublants que vous voudrez déduire de la valeur immobilière.
J’espère que ce billet aura pu vous aider,
A Bientôt,
Sébastien.
